1- Propriétaire et éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse www.michelb-atelier.fr est édité par MICHEL B ATELIER, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), au capital social de 6.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SALON sous le numéro B 843 026 295, dont le siège social est 105, route des carrières 04200 Aubignosc, représentée par son président en exercice, Monsieur Michel BROUCHIER.
Code NAF : 3109B
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 06.75.98.53.73
Adresse électronique : contact@michelb-atelier.fr

Le responsable et directeur de la publication est Monsieur Michel BROUCHIER, en qualité de président de la Société.

2- Hébergeur
Le présent site est hébergé par la Société OVH, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), au capital social de 10 174 560 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, France, accessible à https://www.ovh.com.

3- Contenu du site
Le contenu du présent site, la structure générale, les textes, les images, sont la propriété exclusive de la SASU MICHEL B ATELIER. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SASU MICHEL B ATELIER est interdite et constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.